PLU en vigueur depuis le 20/07/2024 (COMPLET)

Dossier de PLU approuvé le 4 juillet 2024

1. Rapport de présentation (volume 1 et volume 2)

• Volume 1

• Volume 2

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

• Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

3. Règlement et ses annexes

Règlement écrit et ses annexes (incluses dans le document)

• Annexe A : Liste des Emplacements Réservés
• Annexe B : Liste des espèces végétales invasives de Bretagne
• Annexe C : Guide d’application de l’article R111-2 du code de l’urbanisme, pour assurer la sécurité des personnes et des biens exposés au risque de submersion marine
• Annexe D : Dispositions applicables au bâti rural ancien
• Annexe E : Recommandations applicables au patrimoine bâti urbain
• Annexe F : Liste des bâtiments susceptibles de changer de destination

Règlement graphique principal (planches A, B et C)

• Règlement graphique principal planche A

• Règlement graphique principal planche B

• Règlement graphique principal planche C

Règlement graphique complémentaire « Paysage et petit patrimoine » (planches A, B et C)

• Règlement graphique complémentaire « Paysage et petit patrimoine » planche A

• Règlement graphique complémentaire « Paysage et petit patrimoine » planche B

• Règlement graphique complémentaire « Paysage et petit patrimoine » planche C

4. Orientations d’Aménagement et de Programmation

• OAP sectorielles et OAP thématique Usages et Nature en ville

5. Annexes

(AG=annexes graphiques / AE=annexes écrites)

• Liste des annexes

• Annexe AE1 : Liste des Servitudes d’Utilité Publique

• Annexes AG1 : Plans des servitudes d’utilité publique (planche A)

• Annexes AG1 : Plans des servitudes d’utilité publique (planche B)

• Annexes AG1 : Plans des servitudes d’utilité publique (planche C)

• Annexe AE2 : Liste des zones de protections au titre de l’archéologie

• Annexe AG2 : Plan des zones de protections au titre de l’archéologie

• Annexe AG3 : Plan du réseau d’eau potable

• Annexe AE4 : Notice du zonage d’assainissement des eaux usées (projet)

• Annexe AG4 : Plan du réseau et du zonage d’eaux usées (projet)

• Annexe AE5 : Notice du zonage d’assainissement des eaux pluviales (projet)

• Annexe AG5 : Plan du réseau et du zonage d’eaux pluviales (projet)

• Annexe AE6 : Circulaire Xynthia du 7 avril 2010

• Annexe AG6 : Carte du risque de submersion marine

• Annexe AG7 : Plan des cours d’eau et zones humides

• Annexe AG8 : Plan des zones de préemption urbaine (DPU) et d’espaces naturels sensibles (DPENS)

• Annexe AE9 : Plan d’Exposition au Bruit de la Base Aéronavale de Lann-Bihoué

• Annexe AG9 : Carte du Plan d’Exposition au Bruit de la BAN Lann-Bihoué

• Annexe AE10a : Arrêté préfectoral de Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestre Routier

• Annexe AE10b : Arrêté préfectoral de Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestre Ferroviaire

• Annexe AG10 : Plan du Classement Sonore des Infrastructures de Transport Terrestre (CSITT)

• Annexe AG11 : Plan de situation des ZAC

• Annexe AG12 : Plan des Secteurs d’Information (pollution) sur les Sols (SIS)

• Annexe AE13 : Règlement Local de Publicité

• Annexe AG14 : Carte des périmètres avec travaux soumis à autorisation

• Annexe AE15 : Étude au titre de la loi Barnier Cinq Chemins

• Annexe AG16 : Stratégie de gestion du trait de côte dans le Morbihan

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